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Déclaration préalable de travaux (DP) : guide 2023
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Choisir le formulaire adapté – Ville de Torcy
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Cerfa déclaration de travaux : découvrez les nouveautés !
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Déclaration préalable (constructions, travaux, installations et  aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions) |  Formulaire Cerfa | Documentissime
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Formulaire pour les constructions nouvelles - Tout savoir sur la  réglementation et l'urbanisme
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